Hilfsstromversorgungssystem für Fahrräder
Brevet européen · EP2394841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394841
- Numéro de demande
- EP11168331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 1/14 (2006.01)B60L 7/16 (2006.01)B60L 11/00 (2006.01)B62M 25/08 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010133828 11.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Nishihara, Taihei
Osaka 590-8577, JP
Saida, Takao
Osaka 590-8577, JP
Hosaka, Yasuo
Tokyo 110-0005, JP
Shimizu, Satoru
Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.