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Brevet européen · EP2394844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394844
- Numéro de demande
- EP10738548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/54 (2006.01)B60N 2/50 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)F16F 6/00 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)B60N 2/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009023154 03.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051506 03.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/090217 12.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
FUJITA Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
SAKAMOTO Yutaka
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
OSHIMO Hiroki
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.