Motor-integrierte Fahrradnabe

Brevet européen · EP2394903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394903
Numéro de demande
EP11168332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2011
Publié
14 déc. 2011
Délivré
3 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/65 (2010.01)
Priorité
JP 2010133829 11.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Inventeur

Urabe, Hiroyuki

Osaka, Osaka 590-8577, JP

Hayashi, Takahiko

Osaka, Osaka 590-8577, JP

Saiki, Takafumi

Tokyo, Tokyo 110-0005, JP

Ishizeki, Tomofusa

Tokyo, Tokyo 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.