Motor-integrierte Fahrradnabe
Brevet européen · EP2394903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394903
- Numéro de demande
- EP11168332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 6/65 (2010.01)
- Priorité
- JP 2010133829 11.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Urabe, Hiroyuki
Osaka, Osaka 590-8577, JP
Hayashi, Takahiko
Osaka, Osaka 590-8577, JP
Saiki, Takafumi
Tokyo, Tokyo 110-0005, JP
Ishizeki, Tomofusa
Tokyo, Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.