Transportvorrichtung

Brevet européen · EP2394934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394934
Numéro de demande
EP10006008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 23/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Buch, Torsten

30900 Wedemark, DE

Alpers, Patrick

30890 Barsinghausen, DE

Badenhop, Christian

30163 Hannover, DE

Bergmann, Werner

30161 Hannover, DE

Schröter, Rico

30167 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.