Spannvorrichtung

Brevet européen · EP2394936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394936
Numéro de demande
EP11004164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2011
Publié
14 déc. 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/90 (2006.01)
B25J 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102010023337 10.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Multivac Sepp Haggenmüller GmbH & Co. KG

Bahnhofstrasse 4, 87787 Wolfertschwenden, DE

Inventeur

Carré, Lionel

87637 Seeg, DE

Lang, Michael

87642 Halblech (Buching), DE

Mühlschlegel, Johannes

88319 Aitrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.