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Brevet européen · EP2394996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394996
Numéro de demande
EP10738531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
22 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07D 233/64 (2006.01)
A61K 31/4164 (2006.01)
A61K 31/4178 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 3/06 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 409/04 (2006.01)
C07D 233/54 (2006.01)
Priorité
JP 2009023793 04.02.2009
JP 2009255980 09.11.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051469 03.02.2010
Publication PCT
WO2010/090200 12.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 août 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Otsuka Pharmaceutical Factory, Inc., 115, Aza-Kuguhara,, Tateiwa,, Muya-cho,, Naruto-shi, Tokushima 772-8601, Japon → Otsuka Pharmaceutical Factory, Inc., 115 Aza Kuguhara, Tateiwa, Muya-cho, Naruto-shi, Tokushima 7728601, Japon

    Publié dans Swissreg le 09.08.2016

  6. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

Otsuka Pharmaceutical Factory, Inc.

115 Aza Kuguhara Tateiwa Muya-cho, Naruto-shi, Tokushima 7728601, JP

Inventeur

SHIBUTANI, Tadao

Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP

IWATA, Koushi

Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP

KIDO, Satoshi

Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.