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Brevet européen · EP2395042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395042
Numéro de demande
EP10191463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
25 juil. 2012
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/24 (2006.01)
D21H 19/16 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 3/00 (2006.01)
Priorité
US 283562 P 07.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

Dow Europe GmbH

Bachtobelstrasse 3, 8810 Horgen

Dow MF Produktions GmbH & Co. OHG

Industriestrasse 1, 77836 Rheinmuenster, DE

Inventeur

Endres, Silvia Isabel

8810 Horgen

Michalski, Eva-Marie

Sinzheim, DE

Fouchet, Bernard

67100 Strasbourg, FR

Seiler, Ursula

77815 Buhl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.