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Brevet européen · EP2395141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395141
- Numéro de demande
- EP11169272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 1/26 (2006.01)D04B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010134132 11.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Kaneda, Masatoshi
Nara, 635-8550, JP
Iwaki, Akinobu
Nara, 635-8550, JP
Shiraishi, Atsushi
Osaka, 559-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.