WASSERLÖSLICHES VLIESMATERIAL
Brevet européen · EP2395142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395142
- Numéro de demande
- EP10738551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/42 (2012.01)D04H 1/46 (2012.01)
- Priorité
- JP 2009026718 06.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051512 03.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/090220 12.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
KONISHI, Takayoshi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
SHIRAI, Tsutomu
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
SASAYAMA, Kenichi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.