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Brevet européen · EP2395142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395142
Numéro de demande
EP10738551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
10 sept. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/42 (2012.01)
D04H 1/46 (2012.01)
Priorité
JP 2009026718 06.02.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051512 03.02.2010
Publication PCT
WO2010/090220 12.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

KONISHI, Takayoshi

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

SHIRAI, Tsutomu

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

SASAYAMA, Kenichi

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.