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Brevet européen · EP2395274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395274
- Numéro de demande
- EP11168928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16P 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 795878 08.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
7320 Sargans
5000 Aarau
Nashua, NH New Hampshire 3062, US
Amherst, NH New Hampshire 03031, US
Westford, MA Massachusetts 01886, US
7208 Malans
Windham, NH New Hampshire 03087, US
Lexington, MA Massachusetts 12173, US
7013 Domat/Ems (Graubünden)
Bolton, MA Massachusetts 01740, US
8805 Richterswil
South Russell, OH Ohio 44022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.