Wärmeübertrager

Brevet européen · EP2395295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395295
Numéro de demande
EP10290318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 3/04 (2006.01)
F24H 3/06 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
F24H 3/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Mauserstr. 3, 70469 Stuttgart, DE

Behr France Rouffach SAS

5, Avenue de la Gare, 68250 Rouffach, FR

Inventeur

Kohl, Michael, Dipl.-Ing.

74321 Bietigheim, DE

Krumbach, Karl-Gerd, Dipl.-Ing.

71576 Burgstetten, DE

Clauss, Thierry

67400 Illkirch-Graffenstaden, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.