Procédé et dispositif de détermination d'une capacité d'eau mitigée

Brevet européen · EP2395297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395297
Numéro de demande
EP11169069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
14 déc. 2011
Délivré
22 avr. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/20 (2006.01)
G01F 23/24 (2006.01)
Priorité
FR 1054589 10.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Titulaire

Atlantic Industrie

Zone Industrielle Nord, rue Monge, 85000 La Roche sur Yon, FR

Inventeur

Penisson, Pierre

85430 Nieul Le Dolent, FR

Merlet, Christian

85140 Les Essarts, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.