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Brevet européen · EP2395404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395404
Numéro de demande
EP10165325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
8 mai 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB Research Ltd.

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Kirrmann, Hubert

CH-5405, Dättwil

Tournier, Jean-Charles

F-01200, Bellegarde sur Valserine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.