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Brevet européen · EP2395447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395447
- Numéro de demande
- EP11004520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/10 (2013.01)
- Priorité
- JP 2010130990 08.06.2010JP 2010266999 30.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
Kannari, Shingo
Tokyo 108-0075, JP
Kazawa, Tsunehisa
Tokyo 108-0075, JP
Kanee, Kazuhiro
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.