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Brevet européen · EP2395447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395447
Numéro de demande
EP11004520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2011
Publié
14 déc. 2011
Délivré
27 janv. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/10 (2013.01)
Priorité
JP 2010130990 08.06.2010
JP 2010266999 30.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Inventeur

Kannari, Shingo

Tokyo 108-0075, JP

Kazawa, Tsunehisa

Tokyo 108-0075, JP

Kanee, Kazuhiro

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.