Télécommande de rattrapage
Brevet européen · EP2395492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395492
- Numéro de demande
- EP11350003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2011
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08C 17/02 (2006.01)E06B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002472 11.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Inventeur
Mouflin, Gérard
62136 Lestrem, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.