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Brevet européen · EP2395523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395523
Numéro de demande
EP10738576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
7 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 4/18 (2006.01)
H01G 4/015 (2006.01)
Priorité
JP 2009024624 05.02.2009
JP 2009085036 31.03.2009
JP 2009121076 19.05.2009
JP 2009197675 28.08.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051572 04.02.2010
Publication PCT
WO2010/090245 12.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

TAKAGAKI, Koji

Kyoto 604-0845, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.