GEBACKENER TEIG, DER EIN BESTIMMTES MEHL ENTHÄLT

Brevet européen · EP2395844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395844
Numéro de demande
EP10702701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
1 août 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/062 (2017.01)
A23L 7/10 (2016.01)
A23L 33/20 (2016.01)
A21D 6/00 (2006.01)
Priorité
FR 0950865 11.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051509 08.02.2010
Publication PCT
WO2010/092023 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

GENERALE BISCUIT

Generale Biscuit

6 avenue Réaumur, 92140 Clamart, FR

Inventeur

MOREIRA DE ALMEIDA, Isabel

F-78730 Saint Arnoult-en-yvelines, FR

WAHL, Robin

F-91430 Igny, FR

BELOUIN, François

F-91590 Cerny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.