CASQUE DE PROTECTION DÉFORMABLE

Brevet européen · EP2395865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395865
Numéro de demande
EP10707090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 0900674 13.02.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000108 11.02.2010
Publication PCT
WO2010/092254 19.08.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Kuji Sports Ltd

7f No Chung Chen Rd Section 1Shih Lin, Taipei, TW

Inventeur

FINIEL, Rémi

CH-1180 RoIIe

KAAKE, Shaw

CN-200041 Shanghai, CN

CHENG-HUEI, Ku

CN-315800 Zhejiang, CN

Zl PING, Xiang

CN-315800 Zhejiang, CN

DAVIS, Roger

CN-200041 Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.