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Brevet européen · EP2395880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395880
Numéro de demande
EP10741522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
22 oct. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/02 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 379160 13.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/000400 12.02.2010
Publication PCT
WO2010/093458 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Smiths Medical ASD, Inc.

160 Weymouth Street, Rockland, MA 02370, US

Inventeur

PIERRE, Joseph

Libertyville IL 60048, US

STARR, Rachel

Randolph MA 02368, US

STEC, Alan

East Bridgewater MA 02333, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.