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Brevet européen · EP2395886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395886
- Numéro de demande
- EP10712478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20090104 13.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/000263 11.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092459 19.08.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
SIRBU VILLA, Dan, Alexie
I-24040 Bonate Sotto, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.