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Brevet européen · EP2395886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395886
Numéro de demande
EP10712478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
8 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT TO20090104 13.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000263 11.02.2010
Publication PCT
WO2010/092459 19.08.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

SIRBU VILLA, Dan, Alexie

I-24040 Bonate Sotto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.