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Brevet européen · EP2395902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2395902
- Numéro de demande
- EP07864990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2007
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 28 janv. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)//A61B 17/00 (2006.01)//A61B 10/06 (2006.01)//A61B 90/00 (2016.01)//A61B 17/02 (2006.01)//A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 872155 P 01.12.2006US 909219 P 30.03.2007US 946812 28.11.2007US 946779 28.11.2007US 946807 28.11.2007US 946790 28.11.2007US 946799 28.11.2007US 946818 28.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/086079 30.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/070556 12.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 30.11.2016 → 28.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
WEITZNER, Barry
Acton, MA 01720, US
SMITH, Paul J.
Smithfield, RI 60047, US
GOLDEN, John B.
Norton, MA 02766-3507, US
INTOCCIA, Brian J.
Nashua, NH 03062, US
KRUEGER, Katie
Merrimack, NH 03054, US
SUON, Naroun
Lawrence, MA 01843, US
KAPPEL, Gary S.
Acton MA 01720, US
SHAW, William J.
Cambridge, MA 02138, US
GEITZ, Kurt
Sudbury, MA 01776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.