DORNFORTSATZ-IMPLANTATE MIT ABLEGBAREN EINGRIFFSARMEN

Brevet européen · EP2395925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2395925
Numéro de demande
EP09796165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2009
Publié
21 déc. 2011
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 207339 P 11.02.2009
US 538068 07.08.2009
Demande PCT
PCT/US2009/006730 29.12.2009
Publication PCT
WO2010/093353 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Spinal Simplicity, LLC

Spinal Simplicity LLC

10995 Quivira Road, Overland Park, KS 66210, US

Inventeur

HESS, Harold

Leawood KS 66211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.