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Brevet européen · EP2396017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396017
Numéro de demande
EP10741801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 38/00 (2006.01)
//C07K 14/00 (2006.01)
//A61K 38/16 (2006.01)
Priorité
US 152966 P 16.02.2009
US 152962 P 16.02.2009
US 152960 P 16.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/024096 12.02.2010
Publication PCT
WO2010/093918 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 mai 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cerenis Therapeutics Holding SA, 265 Rue de la Découverte, 31670 Labege, France → CERENIS THERAPEUTICS HOLDING, 33.43 avenue Georges Pompidou, 31130 Balma, France

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  6. 11 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.09.2015

  7. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Inventeur

DASSEUX, Jean-louis

F-31300 Toulouse, FR

SCHWENDEMAN, Anna, Shenderova

Superior Township MI 48198, US

ZHU, Lingyu

Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.