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Brevet européen · EP2396017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396017
- Numéro de demande
- EP10741801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/00 (2006.01)//C07K 14/00 (2006.01)//A61K 38/16 (2006.01)
- Priorité
- US 152966 P 16.02.2009US 152962 P 16.02.2009US 152960 P 16.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/024096 12.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/093918 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 25 mai 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cerenis Therapeutics Holding SA, 265 Rue de la Découverte, 31670 Labege, France → CERENIS THERAPEUTICS HOLDING, 33.43 avenue Georges Pompidou, 31130 Balma, France
Publié dans Swissreg le 25.05.2019
- 11 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2015
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
F-31300 Toulouse, FR
Superior Township MI 48198, US
Shanghai, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.