ABGABESYSTEM FÜR STIMULATIONSLEITUNGEN

Brevet européen · EP2396072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396072
Numéro de demande
EP10701956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
6 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 252270 P 16.10.2009
US 144690 P 14.01.2009
Demande PCT
PCT/US2010/021041 14.01.2010
Publication PCT
WO2010/083308 22.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

  6. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Spinal Modulation, Inc.

Spinal Modulation Inc.

1135 O'Brien Drive, Menlo Park, CA 94025, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

LINKER, Fred, I.

Menlo Park, CA 94025, US

BROUNSTEIN, Daniel, M.

Menlo Park, CA 94025, US

BURDULIS, Albert, G.

Menlo Park, CA 94025, US

JOHNSON, Eric, T.

Menlo Park, CA 94025, US

BURKE, Phillip, C.

Menlo Park, CA 94025, US

VANDENBRINK, Evan, S.

Menlo Park, CA 94025, US

GRIGSBY, Eric, J.

Menlo Park, CA 94025, US

TAN, Henry, L.s.

Menlo Park, CA 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.