GASGENERATOR

Brevet européen · EP2396198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396198
Numéro de demande
EP10707365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
5 nov. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/261 (2011.01)
B60R 21/263 (2011.01)
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2009029258 12.02.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052234 09.02.2010
Publication PCT
WO2010/093043 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

YAMAZAKI, Masayuki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

HANANO, Teppei

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.