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Brevet européen · EP2396228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396228
Numéro de demande
EP10741461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/26 (2006.01)
B65B 55/18 (2006.01)
Priorité
NZ 57490909 13.02.2009
NZ 57491209 13.02.2009
Demande PCT
PCT/NZ2010/000021 12.02.2010
Publication PCT
WO2010/093265 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 9 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    Mercer Technologies Limited, 7 Corban Avenue, Henderson, Auckland, Nouvelle-Zélande (supprimé)
    Inventeur
    DE KLERK, Christo, Andre, 33 Goidcrest Drive, Upper Coomera, Gold Coast, Queensland, Nouvelle-Zélande, KEMP, Terry, Dean, 52 Donaldson Drive, Coatesville, Auckland, Nouvelle-Zélande (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 09.04.2024

  3. 9 avr. 2024

    Adresse modifiée

    Adresses de registre
    Titulaire
    MHM IP LIMITED, 53 Lunns Road, Middleton, Christchurch 8024, Nouvelle-Zélande
    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
    Inventeur
    DE KLERK, Christo, Andre, 33 Goidcrest Drive, Upper Coomera, Gold Coast, Queensland, Nouvelle-Zélande, KEMP, Terry, Dean, 52 Donaldson Drive, Coatesville, Auckland, Nouvelle-Zélande

    Publié dans Swissreg le 09.04.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

MHM IP LIMITED

53 Lunns Road, Middleton, Christchurch 8024, NZ

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

DE KLERK, Christo, Andre

Gold Coast, Queensland, NZ

KEMP, Terry, Dean

Coatesville, Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.