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Brevet européen · EP2396237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396237
Numéro de demande
EP10704081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
19 nov. 2014
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 35/30 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
//A61B 17/00 (2006.01)
//B65D 51/22 (2006.01)
Priorité
CH 227092009 13.02.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000039 12.02.2010
Publication PCT
WO2010/091527 19.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 25 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2014

  3. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.