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Brevet européen · EP2396239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396239
Numéro de demande
EP10741642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
20 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 39/04 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
Priorité
US 369637 11.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/023697 10.02.2010
Publication PCT
WO2010/093654 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

DS SMITH PLASTICS LIMITED

DS Smith Plastics Limited

350 Euston Road, London NW1 3AX, GB

Inventeur

SMITH, Mark A.

Plainfield IL 60585, US

PFROMM, Carsten

Glen Ellyn IL 60137, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.