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Brevet européen · EP2396251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396251
Numéro de demande
EP10707444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
7 nov. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
IT GE20090008 16.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000870 12.02.2010
Publication PCT
WO2010/091872 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

BARDAZZI, Bruno

I-50037 S. Piero a Sieve, IT

DORIA, Alessandro

I-20147 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.