2-Morpholino-Pyrido[3,2-d]Pyrimidine

Brevet européen · EP2396322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396322
Numéro de demande
EP10702322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
3 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
Priorité
EP 09152709 12.02.2009
US 207744 P 17.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051373 04.02.2010
Publication PCT
WO2010/091996 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A., Intellectual Property, Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

    Publié dans Swissreg le 20.12.2016

  6. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Merck Serono S.A. Intellectual Property

Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

Inventeur

MONTAGNE, Cyril

F-01630 Saint-Genis-Pouilly, FR

BOMBRUN, Agnès

1292 Chambésy, FR

DESFORGES-BOUSCARY, Gwenaelle

F-74100 Annemasse, FR

QUATTROPANI, Anna

CH- 1207 Geneva

GAILLARD, Pascale

F-74160 Collonge-sous-Salève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.