-
Brevet européen · EP2396333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396333
- Numéro de demande
- EP10703945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 151221 P 10.02.2009US 187766 P 17.06.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050191 08.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092371 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Macclesfield Cheshire SK10 4TG, GB
Macclesfield Cheshire SK10 4TG, GB
Macclesfield Cheshire SK10 4TG, GB
Bangalore 450 024, IN
Bangalore 450 024, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.