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Brevet européen · EP2396380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396380
Numéro de demande
EP10705405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
15 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/10 (2006.01)
C23F 11/00 (2006.01)
F24J 2/46 (2006.01)
Priorité
IN DE02892009 13.02.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000268 15.02.2010
Publication PCT
WO2010/092360 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

Alpha Fry Limited

Forsythe Road Sheerwater, Woking, Surrey GU21 5RZ, GB

Inventeur

PURAKKAT, Savitha

Yeshwanthpur Bangalore 560 022, IN

JASSAL, Mukesh

Woking Surrey GU21 5RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.