MOTOR ODER MOTORTEIL UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP2396442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396442
Numéro de demande
EP10702605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
14 nov. 2012
Radié
14 nov. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C22C 47/14 (2006.01)
C22C 49/14 (2006.01)
C01B 31/02 (2006.01)
F02F 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009009110 16.02.2009
WO PCT/EP2009/006737 17.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000519 28.01.2010
Publication PCT
WO2010/091789 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  4. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Bayer Intellectual Property GmbH

Alfred-Nobel-Strasse 10, 40789 Monheim, DE

Inventeur

ZOZ, Henning

57482 Wenden, DE

DVORAK, Michael

CH-3608 Thun

ADAMS, Horst

CH-8450 Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.