GERUCHSVERSCHLUSS FÜR EIN URINAL
Brevet européen · EP2396477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396477
- Numéro de demande
- EP10705798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/28 (2006.01)E03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009008573 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/000845 11.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/091862 19.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 22 nov. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Urimat Holding AG, Bellevueweg 1, 8832 Wollerau → Urimat Schweiz AG, Etzelstrasse 39, 8634 Hombrechtikon
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 3 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
2 entrées antérieures
- 3 févr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Urimat Holding AG, Birkenweg 13, 6072 Sachseln → Urimat Holding AG, Bellevueweg 1, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.