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Brevet européen · EP2396481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396481
- Numéro de demande
- EP09839923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2009
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)H04R 1/28 (2006.01)G10K 11/162 (2006.01)H04R 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US 378349 13.02.2009
- Demande PCT
- PCT/FI2009/050846 21.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/092227 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
SLOTTE, Benedict
FI-20500 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.