FLACHDICHTUNG MIT WELLENSTOPPER

Brevet européen · EP2396574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396574
Numéro de demande
EP09744079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2009
Publié
21 déc. 2011
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102009009169 16.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/007678 27.10.2009
Publication PCT
WO2010/091706 19.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Hermann-Goetze-Strasse 8, 57562 Herdorf, DE

Inventeur

STETTER, Jürgen

65589 Hadamar-Steinbach, DE

MÜLLER, Jan

57290 Neunkirchen, DE

VULPIUS, Andreas Hans

64560 Riedstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.