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Brevet européen · EP2396576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396576
- Numéro de demande
- EP10704969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16L 37/373 (2006.01)
- Priorité
- GB 0902324 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050228 12.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092395 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.08.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
BARTON, Richard, Athol
Salford, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.