SCHUBKABEL FÜR ROHRINSPEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2396586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396586
Numéro de demande
EP10705420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
2 janv. 2019
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/26 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
H01B 7/18 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
US 371540 13.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000310 10.02.2010
Publication PCT
WO2010/092478 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Seescan, Inc.

SeeScan, Inc.

3855 Ruffin Road, San Diego, CA 92123-1813, US

Inventeur

OLSSON, Mark, S.

La Jolla CA 92037, US

CHAPMAN, Eric, M.

Santee CA 92071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.