VORRICHTUNG FÜR WÄRMEADAPTION

Brevet européen · EP2396619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396619
Numéro de demande
EP10741486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
19 août 2015
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F41H 3/00 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
B60N 2/56 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
Priorité
SE 0950071 11.02.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050162 11.02.2010
Publication PCT
WO2010/093323 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2015

  6. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

BAE Systems Hägglunds Aktiebolag

891 82 Örnsköldsvik, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SJÖLUND, Peder

S-892 41 Örnsköldsvik, SE

MYLLYLUOMA, Jussi

SE- 191 49 Sollentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.