GEODÄTISCHES VERMESSUNGSGERÄT

Brevet européen · EP2396623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396623
Numéro de demande
EP10703082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
1 avr. 2015
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/89 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01C 1/04 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/51 (2006.01)
G01C 3/04 (2006.01)
G02B 23/00 (2006.01)
Priorité
EP 09152540 11.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051658 10.02.2010
Publication PCT
WO2010/092087 19.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 28 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 28.05.2015

  3. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

JENSEN, Thomas

CH-9400 Rorschach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.