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Brevet européen · EP2396751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396751
Numéro de demande
EP10704462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
10 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/073 (2006.01)
Priorité
US 151475 P 10.02.2009
US 702170 08.02.2010
Demande PCT
PCT/US2010/023616 09.02.2010
Publication PCT
WO2010/093623 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

BUSCH-SORENSEN, Thomas

San Diego California 92107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.