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Brevet européen · EP2396842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396842
- Numéro de demande
- EP10703500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 13 nov. 2013
- Radié
- 13 nov. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01M 4/86 (2006.01)H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/08 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)
- Priorité
- GB 0902312 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050175 04.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092370 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 13 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
JESCHKE, Michael
Kendal Cumbria LA9 7HU, GB
SHARMAN, Jonathan Brereton
Reading Berkshire RG4 9JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.