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Brevet européen · EP2396844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396844
Numéro de demande
EP10703499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
3 oct. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/92 (2006.01)
Priorité
GB 0902231 11.02.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050164 03.02.2010
Publication PCT
WO2010/092369 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Fuel Cells Limited

25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, GB

Inventeur

RALPH, Thomas Robertson

Wiltshire SN15 5AX, GB

THEOBALD, Brian Ronald

Berkshire RG4 9LQ, GB

THOMPSETT, David

Berkshire RG4 7BQ, GB

BALL, Sarah

Oxfordshire OX10 9NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.