KABEL- ODER ROHRDURCHFÜHRUNG MIT UNTERSCHIEDLICH DICKEN SCHICHTEN

Brevet européen · EP2396863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396863
Numéro de demande
EP10702127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
29 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/00 (2006.01)
Priorité
SE 0950042 04.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051227 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/089285 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  3. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Jens

S-370 23 Hasslö, SE

ERICSON, Mats

S-374 51 Asarum, SE

FILIPSEN, Jenny

S-371 31 Karlskrona, SE

HILDINGSSON, Ulf

S-370 24 Nättraby, SE

LUNDBORG, Christer

S-371 32 Karlskrona, SE

MILTON, Stefan

S-373 02 Ramdala, SE

PETTERSSON, Ronnie

S-373 00 Jämjö, SE

ÅKESSON, Jörgen

S-371 94 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.