H-BRÜCKEN-STEUERSCHALTUNG

Brevet européen · EP2396881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396881
Numéro de demande
EP10740996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
27 juil. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/19 (2006.01)
H02M 7/48 (2007.01)
H02M 3/155 (2006.01)
G05D 23/20 (2006.01)
Priorité
US 370362 12.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/050640 11.02.2010
Publication PCT
WO2010/092548 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Ecolab Inc.

Ecolab INC.

370 North Wabasha Street, St. Paul, MN 55102, US

Inventeur

SKIRDA, Anatoly

Hermantown, Minnesota 55811, US

TOKHTUEV, Eugene

Duluth, Minnesota 55812, US

OWEN, Christopher

Duluth, Minnesota 55806, US

SLOBODYAN, Viktor

Duluth, Minnesota 55804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.