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Brevet européen · EP2396972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396972
Numéro de demande
EP10703473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
25 mars 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009008376 11.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051726 11.02.2010
Publication PCT
WO2010/092118 19.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Sennheiser electronic GmbH & Co. KG

Am Labor 1, 30900 Wedemark, DE

Inventeur

EPPING, Heinz

31134 Hildesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.