Fixiersystem für Ellbogenbruch
Brevet européen · EP2397089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397089
- Numéro de demande
- EP11178563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2008
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)B25B 27/06 (2006.01)B25B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 985000 P 02.11.2007
- Divisionnaire de
- EP08846017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Sixto, Robert Jr
Miami, FL Florida 33156, US
Kortenbach, Juergen A
Miami Springs, FL Florida 33166, US
Francese, Jose Luis
Miami Springs, FL Florida 33166, US
Avuthu, Sravanthi
San Jose, CA 95121, US
Sanders, Roy
Tampa, FL Florida 33629, US
Wich, Michael
12683 Berlin, DE
Steinmann, Scott
Rochester, MN Minnesota 55905, US
Thomas, Kyle B
Denver, CO 80211, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.