Fixiersystem für Ellbogenbruch

Brevet européen · EP2397093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397093
Numéro de demande
EP11178568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
21 déc. 2011
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 985000 P 02.11.2007
Divisionnaire de
EP08846017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.12.2015

  3. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Biomet C.V.

BIOMET C.V.

57/63 Line Wall Road, Gibraltar, GI

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Sixto, Robert Jr

Miami, FL Florida 33156, US

Kortenbach, Juergen A

Miami Springs, FL Florida 33166, US

Francese, Jose Luis

Miami Springs, FL Florida 33166, US

Avuthu, Sravanthi

San Jose, CA 95121, US

Sanders, Roy

Tampa, FL Florida 33629, US

Wich, Michael

12683 Berlin, DE

Steinmann, Scott

Rochester, MN Minnesota 55905, US

Thomas, Kyle B

Denver, CO 80211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.