Bohrerführung
Brevet européen · EP2397103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2397103
- Numéro de demande
- EP11006941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2007
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP07016398
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
- 13 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.