Stentprothese

Brevet européen · EP2397106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397106
Numéro de demande
EP10194549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2004
Publié
21 déc. 2011
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/966 (2013.01)
Priorité
US 499652 P 03.09.2003
US 500155 P 04.09.2003
US 784462 23.02.2004
US 884136 02.07.2004
Divisionnaire de
EP04782926
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  3. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Bolton Medical Inc.

799 International Parkway, Sunrise, FL 33325, US

Inventeur

Ouellette, Gerry

Coral Springs, FL 33071, US

Berra, Humberto

Cooper City, FL 33026, US

Arbefeuille, Samuel

Hollywood, FL 33020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.